Achat et vente de voiture d'occasion
La vente de voiture entre particuliers est chose fréquente de nos jours. Tant le vendeur que l'acheteur à tout avantage de signer un contrat de vente lors de l'achat ou de la vente d'une voiture d'occasion. Savez-vous quoi indiquer dans un contrat de vente de voiture usagée? Quels sont les points importants à ne pas oublier? Voici pour vous ce que doit contenir le contrat de vente type.
 Exemple d'un contrat de vente automobile
Sur le contrat de vente d'une voiture d'occasion, vous devez identifier en premier point la date de la transaction ainsi que les coordonnées et renseignements personnels des deux parties, soit le vendeur de la voiture et l'acheteur. N'oubliez pas d'y inscrire l'adresse complète, le numéro de téléphone et pourquoi pas le courriel.
Description de la voiture à vendreLe contrat de vente de voiture usagée doit contenir une description complète et détaillée du véhicule à vendre. En plus du nom de la marque et de modèle de la voiture d'occasion, n'oubliez pas d'y inscrire l'année, le nombre de kilométrage, le type de moteur, le numéro de série ainsi que le numéro d'immatriculation. Dans cette section du contrat de vente automobile, vous pouvez rajouter toutes les informations pouvant être utile pour le vendeur et ou l'acheteur de la voiture d'occasion.
Convention de la venteDans cette section du contrat de vente, vous devrez y identifier quelques phrases importantes et les approuver en tant qu'acheteur ou vendeur de la voiture. Par exemple, l'acheteur a bien examiné la voiture, l'acheteur à fait faire une inspection mécanique de la voiture ou encore le vendeur garantit le kilométrage de la voiture à vendre, etc.
Autres informations dans le contrat de venteFinalement, vous pouvez rajouter une dernière section où vous pouvez y inscrire toutes les clauses particulières que vous souhaitez y voir apparaître. Par exemple, le vendeur peut y inscrire quelques réparations importantes effectuées sur la voiture avant la vente ou encore y inscrire des accessoires en moins ou encore en plus lors de la vente, etc.
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Contrat de vente pour voiture usagée |