Contrat de vente pour voiture d’occasion

Achat et vente de voiture d’occasion au Québec

La vente de voiture d’occasion entre particuliers est chose fréquente de nos jours. Tant le vendeur que l’acheteur à tout avantage de signer un contrat de vente lors de l’achat ou de la vente d’une voiture d’occasion. Savez-vous quoi indiquer dans un contrat de vente de voiture usagée au Québec? Quels sont les points importants à ne pas oublier? Voici pour vous ce que doit contenir le contrat de vente type pour une automobile.

Exemple d’un contrat de vente automobile

Sur le contrat de vente d’une voiture d’occasion, vous devez identifier en premier point la date de la transaction ainsi que les coordonnées et renseignements personnels des deux parties, soit le vendeur de la voiture et l’acheteur. N’oubliez pas d’y inscrire l’adresse complète, le numéro de téléphone et pourquoi pas le courriel.

Plus vous aurez de l’information personnelle sur le vendeur et l’acheteur, mieux sera votre contrat de vente. N’oubliez pas, si vous deviez avoir un problème éventuellement avec la voiture en question, un contrat mal remplit pourrait être catastrophique pour vous.

Description de la voiture d’occasion à vendre

Le contrat de vente de voiture usagée doit contenir une description complète et détaillée du véhicule à vendre. En plus du nom de la marque et de modèle de la voiture d’occasion, n’oubliez pas d’y inscrire l’année, le nombre de kilométrage, le type de moteur, le numéro de série ainsi que le numéro d’immatriculation. Dans cette section du contrat de vente auto, vous pouvez rajouter toutes les informations pouvant être utile pour le vendeur et ou l’acheteur de la voiture d’occasion.

Profitez-en également pour y inscrire tous les petits défauts apparents au niveau de la carrosserie afin d’éviter que l’acheteur puisse revenir contre vous pour un défaut dont il n’avait pas pris connaissance lors de la signature du contrat de vente.

Convention de la vente

Dans cette section du contrat de vente automobile, vous devrez y identifier quelques phrases importantes et les approuver en tant qu’acheteur ou vendeur de la voiture. Par exemple, l’acheteur a bien examiné la voiture, l’acheteur à fait faire une inspection mécanique de la voiture avant d’effectuer l’achat ou encore le vendeur garantit le kilométrage de la voiture à vendre, etc. Vous pouvez y inscrire tous les éléments souhaités, à condition que le vendeur et l’acheteur de la voiture usagée soient d’accord de ces points.

Autres informations dans le contrat de vente

Finalement, vous pouvez rajouter une dernière section où vous pouvez y inscrire toutes les clauses particulières que vous souhaitez y voir apparaître. Par exemple, le vendeur peut y inscrire quelques réparations importantes effectuées sur la voiture avant la vente ou encore y inscrire des accessoires en moins ou encore en plus lors de la vente, etc.

Équipe Funny Club, contrat de vente pour voiture d’occasion